Stéphane BOLLE

Né le 1er avril 1970 à Villeparisis (77)

Titres universitaires :

  • Docteur en droit
  • HDR en droit public

    Grade :

  • Maître de conférences Habilité à diriger des recherches en droit public (HDR).

Coordonnées professionnelles :

Université Paul Valéry - Montpellier 3 Route de Mende 34199 Montpellier Cedex 5 France Stephane.bolle[at]univ-montp3.fr

Site internet La Constitution en Afrique http://www.la-constitution-en-afriq...

Thèmes principaux de recherche :

• Justice constitutionnelle • Etat de droit • Démocratie pluraliste

Spécialités :

• Droit constitutionnel comparé • Afrique

Laboratoire d’appartenance :

CERDRADI   (Centre d’études et de recherches sur les droits africains et sur le développement institutionnel des pays en développement) équipe d’accueil du GRECCAP   (Groupement de recherches comparatives en droit constitutionnel, administratif et politique).

Matières enseignées :

  • Droit constitutionnel (L1)
  • Institutions et droit européen (L1)
  • Droit des collectivités territoriales et de la décentralisation (L3)
  • Droit constitutionnel comparé (L3)
  • Droit de l’intervention publique (L3)
  • Systèmes constitutionnels comparés (M2)

Travaux de recherche

  • Thèse

« Le nouveau régime constitutionnel du Bénin. Essai sur la construction d’une démocratie africaine par la Constitution », Université Montpellier I, 13 décembre 1997

  • Publications
  • « Sur l’interprétation de la Constitution en Afrique », in Mélanges en l’honneur de Jean du Bois de Gaudusson, à paraître en septembre 2013
  • « Les leçons de Giessen », rapport sur l’atelier de recherche Le défi de la démocratisation et le rôle des Cour Constitutionnelles. La justice constitutionnelle en Afrique de l’Ouest francophone, Giessen, 24-25 mai 2013 http://fb01-intlaw.recht.uni-giesse...
  • « Chapitre XIII.- Vices et vertus du contentieux des élections en Afrique », in Jean-Pierre Vettovaglia (édit.), Démocratie et élections dans l’espace francophone, Bruxelles, Bruylant, 2010
  • « Les révisions dangereuses. Sur l’insécurité constitutionnelle en Afrique », in Placide Mabaka (dir.), Constitution et Risque(s), Paris, L’Harmattan, 2010
  • « Faveur et Constitution, aujourd’hui en Afrique », in Gilles J. Guglielmi (dir.), La faveur et le droit, Paris, PUF, 2009
  • « La réforme française des institutions : un modèle pour l’Afrique », Politéia, n°15, juin 2009
  • « Le contrôle prétorien de la révision au Mali et au Tchad : un mirage ? », Revue Béninoise des Sciences Juridiques et Administratives, n°17, décembre 2006
  • « La Constitution Compaoré ? Sur la décision n°2005-007/EPF du 14 octobre 2005 du Conseil Constitutionnel du Burkina Faso », Afrilex, n°05, juin 2006
  • « L’émancipation de la femme béninoise par la Constitution ? La décision DCC 02-144 du 26 décembre 2002 », La Voix de l’Intégration Juridique et Judiciaire Africaine, 2005, n°s 5 & 6
  • « Le code des personnes et de la famille devant la Cour Constitutionnelle du Bénin. La décision DCC 02-144 du 26 décembre 2002 », Afrilex, n°04, décembre 2004
  • « La conditionnalité démocratique dans la politique africaine de la France », Afrilex, n°02, Septembre 2001
  • « L’engagement des poursuites disciplinaires dans la fonction publique. Un régime « introuvable » », Revue Française de Droit Administratif, n°2, mars-avril 2001
  • « L’inconventionnalité d’une validation législative conforme à la Constitution. L’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme du 28 octobre 1999, Zielinski et Pradal & Gonzalez et autres c/France », Revue Française de Droit Administratif, n°6, novembre-décembre 2000
  • « Capitolo II.- Il Presidente della Repubblica », in Dominique Rousseau (dir.), L’ordinamento costituzionale della Quinta Repubblica francese, Torino, G. Giappichelli Editore, octobre 2000
  • « Chronique de jurisprudence constitutionnelle 1997-1998. Les cas d’ouverture du contrôle de constitutionnalité », Revue Administrative, n°313, janvier-février 2000
  • « Bénin : le changement dans la continuité du Renouveau démocratique », Parlements et Francophonie, n°100, 1996
  • « Le modèle béninois en ballottage », Parlements et Francophonie, n°96, 1995

Communications

  • « La fabrication jurisprudentielle de la Constitution en Afrique », communication au symposium juridique Comment fabrique-t-on le droit en Afrique ?, Libreville, 21-22 novembre 2013
  • Intervention à la quatrième table ronde de l’atelier de recherche « Le défi de la démocratisation et le rôle des Cour Constitutionnelles. La justice constitutionnelle en Afrique de l’Ouest francophone », Giessen, 24-25 mai 2013
  • « Le bloc de constitutionnalité », communication au colloque international Cour Constitutionnelle et édification de l’Etat de droit, Cotonou, 7-8 mai 2013
  • « La Constitution Glèlè en Afrique : modèle ou contre-modèle ? », communication au colloque international La Constitution béninoise du 11 décembre 1990 : un modèle pour l’Afrique ?, Cotonou, 8-10 août 2012
  • « La Constitution en Afrique. Au carrefour de l’universel et du singulier », communication au colloque international L’Afrique et l’internationalisation du constitutionnalisme : actrice ou spectatrice ?, Lomé, 16-17 juin 2010
  • « Les juridictions constitutionnelles africaines et les crises électorales », communication au 5ème Congrès de l’Association des Cours et Conseils constitutionnels ayant en Partage le Français (ACCPUF), Cotonou, 22, 23, 24 et 25 juin 2009
  • « Obligations constitutionnelles et légales des gouvernants et autres responsables politiques nationaux : Gouvernement, Assemblée nationale et institutions de l’Etat », communication à la conférence internationale Les défis de l’alternance démocratique, Cotonou, 23, 24 et 25 février 2009
  • « L’Etat de droit et de démocratie pluraliste au Bénin. Bilan et perspectives », communication à la journée de l’Association des Béninois de Montpellier (ABEM-Enangnon), 4 août 2007
  • « Des constitutions « made in » Afrique », communication au VI° Congrès Français de Droit Constitutionnel, Montpellier, 9, 10 et 11 juin 2005
  • « La paix par la Constitution en Afrique ? La part du juge constitutionnel », communication au colloque international de Cotonou de l’Académie Alioune Blondin Beye pour la Paix, Cotonou, 19, 20 et 21 juillet 2004
  • « Un ordre jurisprudentiel en Europe ? L’effet des principes fondamentaux dégagés par les cours suprêmes », Rapport de synthèse de la journée d’études du CERCOP, Montpellier, 8 décembre 2003
  • « Le bloc de constitutionnalité au Bénin et au Gabon », communication au IV° Congrès Français de Droit Constitutionnel, Aix-en-Provence, 10, 11 et 12 juin 1999.
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